Catherine Alméras


De: Alméras (Catherine)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Alméras (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029784108(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Catherine Alméras
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Catherine Alméras
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Catherine Alméras
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Alméras (Catherine)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Catherine Alméras
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Alméras (Catherine)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
JORFTEXT000000414900(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Alméras (Catherine)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree="deux ans"
JORFTEXT000000224591(source JORF)
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Catherine Alméras
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Alméras (Catherine)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000760782(source JORF)
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Almeras (Catherine)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des acteurs
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000748166(source JORF)
nomination
06 Mars 199706/03/1997
De: Almeras (Catherine)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912(source JORF)
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Catherine Almeras
Objet:
membres de la commission précitée
Au titre de représentants des acteurs
Membres titutaires
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000162968(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Almeras (Catherine)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Au titre de représentants des acteurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree="deux ans"
JORFTEXT000000353618(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.